Notes légales

Droits d’auteur

Toutes nos vidéos incluent les droits de représentation publique, mais elles excluent le droit de modification, de revente, de reproduction et de projection devant un public payant.

La Loi sur le droit d’auteur interdit toute reproduction sans l’autorisation du titulaire du droit d’auteur. Si vous copiez sans autorisation, vous et votre institution pourriez faire l’objet de poursuites judiciaires. Veuillez noter que la numérisation d’un DVD, sans notre approbation, est considérée comme une reproduction et enfreint la Loi sur le droit d’auteur.

De plus, les éléments figurant sur ce site internet ne peuvent être copiés, reproduits ou modifiés, en totalité ou en partie, sous quelque forme que ce soit, sans l'autorisation du propriétaire du site, à l’exception des documents téléchargeables.